Un contrat spécifique et complet en 4 points clés
1- La Responsabilité Civile
La garantie couvre les conséquences des dommages causés accidentellement aux tiers par :
- les acteurs de l’Église diocésaine (Évêque et son coadjuteur, prêtres, diacres, séminaristes),
- toutes personnes reconnues par l’autorité diocésaine : permanents de pastorale, religieux(ses) ou laïcs, salariés, bénévoles nommés par l’autorité diocésaine,
- les associations reconnues comme apportant à la vie diocésaine une aide (immobilière, matérielle, financière, morale, pastorale…)
Les activités couvertes sont celles liées à l’exercice du ministère dans le cadre de la pastorale diocésaine (la catéchèse, les réunions, les récollections, les rencontres diverses, journées paroissiales, synodes... mais aussi les activités festives, les excursions avec ou sans pratique de sports.
2 - Les biens confiés et la mise à disposition de locaux
Une couverture qui permet de garantir les dommages causés :
- Aux locaux et leurs contenus s’ils sont occupés temporairement moins de 30 jours consécutifs.
- Aux biens mobiliers et matériels empruntés, reçus en dépôt ou prêtés pour moins de 15 jours consécutifs.
3. L’aide juridique :
Des conseils précieux, donnés par une équipe de spécialistes, en cas de différend ou litige dans les domaines de la consommation, l’habitat, la construction et le social pour vous aider dans votre gestion quotidienne.
4. L’Individuelle Accident pour la communauté diocésaine :
La garantie a pour objet de couvrir, sans recherche de responsabilité, les conséquences d’accidents corporels des assurés :
- dans le cadre de leurs fonctions y compris lors des trajets : l’Évêque diocésain, les prêtres, les diacres, les séminaristes, les permanents salariés ou bénévoles préposés de l’association diocésaine ou des paroisses.
- dans le cadre de leurs activités y compris lors des trajets : les enfants de chœur, du catéchisme, les membres adhérents, jeunes ou adultes pendant le temps de leur participation aux sorties, voyages ou déplacements.
Bon à savoir ! Certaines garanties par extension, peuvent être accordées 24H/24 aux prêtres, diacres, séminaristes reconnus par l’autorité diocésaine.
Le contrat diocésain ? Une formule simple et efficace pour couvrir l’ensemble des activités du diocèse !