Pour votre communauté religieuse, un contrat spécifique et complet en 3 points clés :
1- La Responsabilité Civile :
La garantie couvre les conséquences des dommages matériels ou corporels causés accidentellement aux tiers par les acteurs de votre Institut :
►les personnes morales :
- l’Institut Religieux
- toute association de droit ou de fait, mentionnée au contrat, qui apporte à l’Institut Religieux une aide (immobilière, matérielle, financière, morale ou pastorale),
► les personnes physiques :
- le ou la supérieure de l’Institut, de la province ou de la communauté,
- chacun(e) des religieux (ses) au cas où leur responsabilité personnelle serait recherchée,
- les laïcs consacrés, les novices ainsi que les missionnaires nationaux ou étrangers pendant leur séjour en France,
- les préposés, salariés ou non, dans l'exercice de leurs fonctions.
Le plus ! Les bénévoles, très nombreux au sein de vos locaux, sont également couverts pendant le temps où ils prêtent leur concours à l'Institut.
► Outre les activités normalement exercées par votre communauté religieuse, sont notamment couverts :
- la catéchèse, les aumôneries, les réunions, les récollections, les rencontres diverses qui regroupent moins de 1 000 personnes,
- les concerts, les kermesses, les ventes de charité, sans limitation du nombre de participants,
- et aussi : les quêtes ou collectes de fond ou d’objets effectués pour le compte de l'Institut Religieux, les sorties, excursions et déplacements collectifs de mineurs (jusqu'à 500) ou d’adultes (jusqu'à 200), les garderies d’enfants ponctuelles et destinées à permettre la participation des parents au culte, les travaux d’entretien et de réparations courantes, les activités de porterie.
Bon à savoir ! Certains événements requièrent un contrat d’assurance spécifique. Par exemple : l’organisation de séances de cinéma, représentations théâtrales et concerts payants, qui dépendent d’une législation spéciale. Ou encore, les sorties, excursions ou déplacements collectifs qui rentrent dans le cadre de la réglementation sur l'organisation de voyages.
2. Les biens confiés et la mise à disposition de locaux :
Cette couverture permet de garantir les dommages causés :
- aux locaux et leur contenu, mis à votre disposition pour une durée de moins de 30 jours consécutifs.
- aux biens mobiliers et matériels empruntés, reçus en dépôt ou prêtés pour moins de 15 jours consécutifs.
3. La Protection juridique :
Avec la Protection juridique, votre communauté religieuse a toutes les cartes en main pour le bonne marche de ses activités.
En dehors de tout accident, vous pouvez être confronté à un litige avec des fournisseurs qui ne remplissent pas leurs obligations, à un conflit individuel du travail avec un salarié, à une réclamation de voisins qui se plaignent de nuisances...
Grâce à la garantie Protection Juridique, vous bénéficiez de l'appui de juristes qui vous aident à trouver une solution amiable. Si nécessaire, et lorsque l'affaire est portée au judiciaire, la garantie prévoit la prise en charge de frais et honoraires de procédure.
Le saviez-vous ? La garantie Protection juridique peut être complétée, sur option, si vous disposez de baux spécifiques (d’habitation, commerciaux, ruraux…). Votre Conseiller MSC est à votre disposition pour compléter cette information. N’hésitez pas à l’interroger.
4. L’Individuelle Accident des religieux (ses) et bénévoles :
La garantie souscrite sur option a pour objet de couvrir, sans recherche de responsabilité, les conséquences d’accidents corporels subis par les religieux(ses) et les bénévoles dans l’exercice de leurs fonctions y compris lors des trajets.